Compte 47 COMPTES TRANSITOIRES OU D ATTENTE

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• Plan comptable général (France)
  les comptes prévus sont trop détaillés par rapport aux besoins de l'entité, elle peut regrouper les comptes dans un compte global de même niveau ou de
• Linky
  {1}{T}}\int _{t_{0}}^{t_{0}+T}i^{2}(t)\,\mathrm {d} t}}} Afin d'éviter la prise en compte d'évènements transitoires qui fausseraient les mesures, ces valeurs
• Métropole d'Aix-Marseille-Provence
  place le 1er janvier 2016. Elle prévoit par ailleurs des dispositions transitoires jusqu'en 2020 : les conseillers communautaires des six intercommunalités
• Plan local d'urbanisme
  national pour l'environnement ou « Grenelle II », du 12 juillet 2010, a modifié plusieurs aspects du PLU : prise en compte de la trame verte et bleue, orientations
• Cour pénale internationale
  définitivement) ; 7 affaires dont le procès est en cours ou programmé / délibéré en attente (1re instance et appel) ; 4 suspects morts ; 14 suspects non
• National Gallery
  directeur ayant droit de véto, afin d'en finir avec ce système. Contre toute attente, Charles Lock Eastlake devint le premier président du musée, sur recommandation
• Espace Schengen
  reporta l'entrée de ces deux États dans l'espace Schengen. Cet accord est en attente de ratification par le Conseil européen sur recommandation de son président
• Boris III
  l'Italie, mais une dictature, un régime totalitaire ne peuvent être que transitoires. Souvenez-vous du mot de Bismarck : on peut tout faire avec des baïonnettes
• Méthanal
  formaldéhyde seul ou en combinaison avec d'autres agents (concentration de formaldéhyde : moins de 0,02 à 5 ppm) a provoqué des baisses transitoires, réversibles
• Chute du mur de Berlin
  Politburo, la RDA ouvre ses frontières. Ceci est un règlement transitoire dans l'attente d'une loi sur les voyages ». Entre 19 h et 20 h 30, toutes les
• Égypte
  envoyé au service de la sécurité de l'État au Caire, où les procureurs ont ordonné quinze jours d'attente pendant les enquêtes sur des accusations de « diffusions
• Messerschmitt Bf 109
  être bientôt disponible, on décida donc de construire une série transitoire, le Bf 109 D, encore équipée des Jumo 210D et toujours armée de quatre MG 17
• Adolescence
  jeunes de 10 à 19 ans, mais selon d'autres scientifiques, la période transitoire entre l'enfance et l'âge adulte pourrait aller jusqu'à 25 ans. Durant
• La Réunion
  flore compte un grand nombre de milieux naturels et d'espèces (jusqu’à 40 espèces d'arbres/ha, par comparaison à une forêt tempérée qui en compte en moyenne
• Club Atlético de Madrid
  loi : les "Sociedades Anónimas Deportivas (es)", d'où le sigle S.A.D). Conformément au régime transitoire établi, avant le 30 juin 1992, les membres de l'Atlético
• Ligne D du RER d'Île-de-France
  utilisé lors de mouvements sociaux ou de travaux. De plus, compte tenu des contraintes d'insertion des trains du RER D dans la grille de desserte du RER
• René Guénon
  humaine du cubisme (1939) et le compte rendu qu'en fit Guénon dans les Études traditionnelles (repris dans le recueil Comptes rendus, p. 30-31). Mentionné
• Alouettes de Montréal
  Cette année-là ils remportent contre toute attente la deuxième coupe Grey de leur histoire par le compte de 23-10 contre les Stampeders de Calgary. Les
• Mayotte
  2015 (consulté le 29 juin 2018). Cour des Comptes, « Compétence géographique | Cour des comptes », sur ccomptes.fr (consulté le 13 novembre 2023). Décret
• M'dina Bus
  M'dina Moov prépayée. Dans un rapport accablant publié en 2014, la Cour des Comptes critique violemment la gestion du transport par bus par M'Dina Bus et la

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